Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 4362-4404

Date

1647-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Châtillon-sur-Morin

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par les décrets des 15/05 et 13/11/1883, Châtillon-sur-Morin absorbe une partie du territoire de Bricot-la-Ville, commune supprimée.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Châtillon-sur-Morin

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1813 du 31 octobre1974

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1884-1912).

Registres paroissiaux (1647-1792).

Registres d'état civil (1793-1882).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Naissances (1843-1852).

Autres Cotes

E DEPOT 4379

Date

1843-1852

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Châtillon-sur-Morin

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé