Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10387, 10459-10524

Date

1700-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Suippes

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Suippes

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3350 du 15 mars 2003 et entrée n°3937 des 26 avril et 17 octobre 2013

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an X-1921).

Registres paroissiaux (1700-1791).

Registres d'état civil (1792-1922).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Matrice des propriétés bâties et non bâties.

Autres Cotes

E DEPOT 10518

Date

dix-neuvième siècle

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Suippes

Mots clés lieux