Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

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Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Vrignel : procédure. Charles Mazières, seigneur de Breuil, fermier-général, contre Marie-Anne Debar, veuve de M. Maupas : plan figuratifs des lieux contestés ; transaction du 4 juin 1766.

Cote/Cotes extrêmes

1 E 562

Date

1764-1766

Description physique

(Liasse.) - 120 pièces (10 parchemins).