Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 21422, 22751-22890

Autres Cotes

E dépôt 22824-22833

Date

an VIII-1968

Autres Cotes

E dépôt 22832-22833

Date

1856-1933

Emprunts de 4 000 francs de 1856, de 57 000 francs de 1890 et de 30 00 francs de 1895 : registres à souches des obligations (1856-1895). Emprunts soldés : décret, arrêtés préfectoraux, contrats, tableaux d'amortissement, correspondance (1913-1933).

Autres Cotes

E dépôt 22832

Date

1856-1933

Mots clés lieux