Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 379-390, 22570-22750

Date

1623-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Avize

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Avize

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1623-1792).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Autres Cotes

E dépôt 22689-22696

Date

1811-1958

Autres Cotes

E dépôt 22689-22695

Date

1815-1958

Autres Cotes

E dépôt 22694-22695

Date

1883-1957

Chambre de métiers. Nominations des membres (années 1933, 1936-1939), électeurs de la commune d'Avize : tableaux des électeurs artisans-maîtres, tableaux des électeurs artisans-compagnons, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale concernant l'élection des artisans-maîtres, procès-verbaux des opérations de l'Assemblée électorale concernant l'élection des artisans-compagnons (1933-1939). Nominations des membres (années 1936), électeurs de dix-sept communes du canton d'Avize : tableaux des électeurs artisans-maîtres, tableaux des électeurs artisans-compagnons (les tableaux sont pour les communes de Chavot, Brugny-Vaudancourt, Cramant, Cuis, Flavigny, Gionges, Grauves, Istres et Bury, Le Mesnil-sur-Oger, Monthelon, Morangis, Moslins, Mancy, Oger, Oiry, Plivot, Villiers-aux-Bois) (1936). Tribunal paritaire des baux ruraux. Circulaires, instructions, listes électoraux, procès-verbaux des opérations électorales, modifications apportées aux listes électorales (1948-1959). Scrutin de 1949 : procès-verbal des opérations électorales, liste électoral (1949). Mutualité sociale agricole. Élections : instructions, listes des candidats, listes provisoires et définitives des collèges, correspondance (1952-1953).

Autres Cotes

E dépôt 22695

Date

1933-1939

Mots clés lieux