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Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

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Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Impositions, mémoires, correspondance. Quittances du cinquantième (1727) ; idem des paiements faits par madame de Maupas du droit de franc fief pour la portion à elle échue du bien de la demoiselle Godart, à Saint-Martin-aux-Champs (1734-1735) ; idem du dixième et du vingtième payés par M. Maupas ou ses fermiers (1746-1769). Mémoires de fournisseurs ; correspondance (1736-1789). Renseignements : procédure d'Antoine-Philippe d'Orfeuil, comédien attaché à la troupe du sieur Borsary, directeur des spectacles de la province de Champagne, contre ledit Borsary ; sentence du bailli de Châlons condamnant Borsary à faire des excuses publiques au seigneur d'Orfeuil (1786).

Cote/Cotes extrêmes

1 E 566

Date

1693-1792

Description physique

(Liasse.) - 140 pièces (1 parchemin).