Location et droit de chasse : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, actes, certificats (1850-1898). Coupes des bois sur la plaine : extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, états (1860-1904). Coupes annuelles du bois : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, pièces comptables, notes, correspondance (1927-1945).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Mailly-Champagne

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX

Autres Cotes

E dépôt 22973-22975

Date

1828-1945

Bois

Autres Cotes

E dépôt 22974

Date

1850-1945