Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21989

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 530-552, 3778

Date

1700-1732

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Belval-sous-Châtillon

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Belval-sous-Châtillon

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux et d'état civil (1700-1832).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Baptêmes (1780-1792). Mariages (1780-1786, 1788-1792). Sépultures (1780-1792).

Autres Cotes

E DEPOT 538

Date

1780-1792

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Belval-en-Argonne

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé