Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9395-9398

Date

1668-1842

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Branscourt

Histoire de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Branscourt

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2910 du 23 avril 1997

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1668-1799).

Registres d'état civil (1833-1842).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Comptes de paroisse. Voir J5503.

Autres Cotes

E DEPOT 9398

Date

1845-1906

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Branscourt.

Mots clés lieux