Justice (1791-1971) : 5 U Juridictions prud'homales, 6 U Tribunaux de commerce, 7 U juridictions d'exception, 8 U Officiers publics et ministériels : répertoire numérique détaillé / Archives départementales des Vosges ; établi par Annick Petitdemange ; sous la direction d'Isabelle Chave, Marie-Astrid Zang EpinalConseil général des Vosges2012

Aide à la recherche

Inventaires (Archives nationales et départementales)

Déplier tous les niveaux

Date

1862-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

2535

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Autres Cotes

AD 88/39

Date

2012

Importance matérielle

1 vol. (180 p.) : ill., couv. ill. ; 30 cm.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

fre

Autres données descriptives

Notes ISBD

Index. N° inv. 9004.

Numéro identification et prix

ISBN 978-2-86088-085-5

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés auteurs

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques