Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

Autres Cotes

E dépôt 22981-22986

Date

1831-1945

Autres Cotes

E dépôt 22981

Date

1842-1943

Bureau de bienfaisance : arrêté préfectoral, correspondance (1842, 1858). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance, élection de deux délégués : délibération du conseil municipal (1900). Commission d'assistance : cahiers des séances, cahier d'états d'assistance, pièces annexes (1925-1943). Indigents : instructions, arrêtés préfectoraux, certificat de vie, passeport gratuit, pièces comptables (1858-1889).

Autres Cotes

E dépôt 22981

Date

1842-1943