Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9607

Date

1809-1851

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Hancourt, aujourd'hui Margerie-Hancourt

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des 23/05 et 31/05/1851, Margerie absorbe la commune de Hancourt et prend le nom de Margerie-Hancourt.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Hancourt puis par celle de Margerie-Hancourt

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3037

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1809-1851).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Délibérations municipales.

Autres Cotes

E DEPOT 9607

Date

1809-1851

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Hancourt, aujourd'hui Margerie-Hancourt

Mots clés matières

Mots clés typologiques