Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 157-160, 9163-9186, 9211-9218

Date

1571-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Possesse

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Possesse

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2642 du 9 avril 1991 et n°2664 du 8 janvier 1992

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1790-1967).

Registres paroissiaux (1721-1792).

Registres d'état civil (1793-1882)

Archives anciennes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Baptêmes (1707-1721). Mariages (1707-1721). Sépultures (1707-1721).

Autres Cotes

E DEPOT 9216

Date

1707-1721

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Possesse

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé

Mots clés lieux