Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 23639-23875.

Date

1674-1984

Autres Cotes

E dépôt 23737-23746

Date

1831-1959

Autres Cotes

E dépôt 23737-23745

Date

1831-1959

Autres Cotes

E dépôt 23744-23745

Date

1881-1952

Élections aux Tribunaux paritaires de baux ruraux (1946-1951), de la Chambre d'Agriculture (1924-1951), électeurs des Artisans-Maîtres pour la nomination des membres de la Chambre des Métiers (1933-1949), élections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale (1946-1950).

Autres Cotes

E dépôt 23744

Date

1924-1951