Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-26572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 25575-25648

Étrangers. - Carnet à souche de sauf-conduits (1939-1940). Cahier d'arrivée dans la commune : cahier, fiches de renseignements (1932-1940). Registre de déclarations des étrangers (1888-1893). Registres d'immatriculation des étrangers (1894-1935). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité à l'arrivée pour cause de changement de résidence (1928-1933). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité au départ pour cause de changement de résidence (1928-1933). Renouvellement de carte d'identité : dossiers, renseignement (1939, 1949). Dossier individuel du bulletin de renseignements (1962). Visas de départ délivrés à des étrangers transportant leur domicile dans une autre commune : registre (1933-1966). Enregistrement général des dossiers : registre (1933-1965). Visas d'arrivée délivrés à des étrangers venant fixer leur domicile dans la présente commune : registre (1933-1966). Correspondance sur des renseignements (1933-1934). Récépissé de déclaration de changement de résidence (1948-1957). Avis d'arrivées (1961-1965).

Autres Cotes

E dépôt 25596

Date

1888-1966