Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 29, 9056, 17744-17886

Date

1436-1937

Biens communaux. - Arpentage des usages (1586). Titres relatifs aux propriétés et usages (1644). Contentieux entre les communes de Juvigny et Matougues à propos des propriétés communales (1787-1788). Fosse, dite « noire fosse », baux de pêche et sentences (1791). Location des biens communaux (1788).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 17746

Date

1586-1791

Présentation du contenu

Juvigny

 

Mots clés lieux