Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 579-580, 8112-8124

Date

1769-1890

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre deChâlons-en-Champagne

Origine

Commune de Valmy

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Commune de Valmy

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Valmy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1987 du 14 septembre 1977

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1803-1890).

Archives anciennes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Pièces de procédure concernant la forêt et l'étang de Valmy.

Autres Cotes

E DEPOT 580

Date

1780-1863

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Valmy

Mots clés lieux