E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
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Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décret du 22/05/1846, Fontaine-Denis absorbe la commune de Nuisy et prend le nom de Fontaine-Denis-Nuisy.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Fontaine-Denis puis par celle de Fontaine-Denis-Nuisy
Modalités d'entrées
Entrée n°3075
Présentation du contenu
Délibérations municipales (an IX-1843).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Fontaine-Denis, aujourd'hui Fontaine-Denis-Nuisy
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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