24 B 1-24 B 1132
Archives départementales de la Marne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La plupart de ces justices seigneuriales ne comprenaient que la basse et moyenne justice. Leurs archives se composent essentiellement de minutes d'actes de juridiction gracieuse et contentieuse ayant trait aux successions. Il faut signaler cependant des suites de procédures criminelles à Cormicy, Hautvillers et Saint-Thierry. Ces fonds ont été classés successivement par ordre alphabétique de la localité qu'ils concernent.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réceptions d'officiers (1639), lettres-patentes portant attributions de juridiction aux officiers de justice de l'abbaye Saint-Pierre (11 août 1655, copie), nominations et rapports de gardes et de pitoyeurs, procès-verbaux de police (1722-1781)
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.