Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

La base nominative des notaires a été réalisée à partir des registres de nomination des notaires entre 1804 et les années 1950, registres aujourd'hui conservés aux Archives nationales de France (cotes : 20030056/12 et 20030056/27). Grâce à l'inscription des notaires par arrondissement et par ville, ces registres permettent de suivre les mutations d'offices pendant plus d'un siècle. Les informations issues de ces documents ont été enrichies par celles conservées dans les répertoires des Archives de la Marne. La base ainsi obtenue permet de savoir rapidement si des archives sont conservées ou non pour un notaire. La recherche doit cependant être approfondie par la consultation du répertoire des archives notariales également en ligne.

Attention, les dates extrêmes correspondent aux dates du document le plus ancien et du document le plus récent conservés aux Archives, mais pas aux dates d'exercice du notaire.

 

En ce qui concerne les études notariales, conformément à la circulaire du 31 mai 1945, les Archives de la Marne ont attribué un numéro à chacune d'entre elles pour faciliter la description.

Mots clés matières

Petit, Antoine Louis Charles (notaire à Sommepy)

Cote/Cotes extrêmes

4 E 1854, 13854

Date

1823-1849

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Caractéristiques physiques

Fiche biographique de notaire

Origine

Etude de SOMMEPY-TAHURE

Biographie ou Histoire

Année de nomination : 1823. Prédécesseur : Raunet, Augustin. Successeur : Petit, Pierre Louis. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1924.

Histoire de la conservation

Etude de SOMMEPY-TAHURE rattachée à : étude de Sainte-Menehould 2

Modalités d'entrées

Versement par l'étude de Sainte-Menehould 2

Présentation du contenu

Répertoires (1823-1849)

Conditions d'accès

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Documents en relation

Archives de la Marne : 10 U 14 : dossier de nomination. Archives nationales, 20030056/12, page 315 : registre de nomination par le ministère de la Justice