Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8471-8510

Date

1679-1913

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Sapignicourt

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Sapignicourt

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2008 du 30 septembre 1977

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1826-1867).

Registres paroissiaux (1679-1792).

Registres d'état civil (1793-1842).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Baptêmes (1679-1702). Mariages (1679-1702). Sépultures (1679-1702).

Autres Cotes

E DEPOT 8475

Date

1679-1702

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Sapignicourt

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé

Mots clés lieux