Filtrer les résultats
Multimédias
  • 18
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 17
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 3
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 8
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2

  • sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    D bib 2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...
  2. Résultat n°2

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1020 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  3. Résultat n°3

    Code de procédure civile d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1944

    Cote

    D bib 720 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile d'après la doctrine et la...
  4. Résultat n°4

    Code administratif

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Rondepierre, Jean

    Date

    1956

    Cote

    D bib 1047 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  5. Résultat n°5

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  6. Résultat n°6

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    D bib 1024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  7. Résultat n°7

    Code de procédure pénale... Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 1022 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure pénale... Codes de justice militaire....
  8. Résultat n°8

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 827 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  9. Résultat n°9

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1944

    Cote

    D bib 696 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence...
  10. Résultat n°10

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 1019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  11. Résultat n°11

    Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    D bib 624 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine...
  12. Résultat n°12

    Code administratif

    Date de publication

    1951

    Auteur

    Rondepierre, Jean

    Date

    1951

    Cote

    D bib 824 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  13. Résultat n°13

    Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1316

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
  14. Résultat n°14

    Codes de la sécurité sociale, de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 1166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes de la sécurité sociale, de la santé publique,...
  15. Résultat n°15

    Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  16. Résultat n°16

    Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    D bib 624 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes de justice militaire. Armées de terre et de mer
  17. Résultat n°17

    Code administratif

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Rondepierre, Jean

    Date

    1966

    Cote

    D bib 1046 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  18. Résultat n°18

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 826 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence