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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comment former une association. Son fonctionnement d'après la loi du 1er juillet 1901 / par Charles Ozanam

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Ozanam, Charles

    Date

    1930

    Cote

    D bib 20 (Cote intellectuelle), 4

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Comment former une association. Son fonctionnement...
  2. Résultat n°2

    Le régime juridique des lotissements. Lois, décrets, jurisprudence concernant les lotissements et groupes d'habitations, les lotissements-jardins et l'aménagement des lotissements défectueux / Par Pierre Benoist d'Étiveaud

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Benoist d'Etiveaud, Pierre

    Date

    1939

    Cote

    D bib 38 (Cote intellectuelle), 26

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le régime juridique des lotissements. Lois, décrets,...
  3. Résultat n°3

    Les associations syndicales de propriétaires / par Georges Liet-Veaux

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Liet-Veaux, Georges

    Date

    1947

    Cote

    D bib 70 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les associations syndicales de propriétaires / par...
  4. Résultat n°4

    Le régime des cortèges et des manifestations en France / thèse pour le doctorat présentée... par Renaud Berthon... ; Université de Paris. Faculté de droit

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Berthon, Renaud

    Date

    1938

    Cote

    D bib 37 (Cote intellectuelle), 24

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le régime des cortèges et des manifestations en France...
  5. Résultat n°5

    L'Equipement d'une commune rurale / par J. Dupeyrat ; Préface de M. A. Labussière

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Dupeyrat, Jean

    Date

    1932

    Cote

    D bib 23 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'Equipement d'une commune rurale / par J. Dupeyrat...