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Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1912

Cote

3 N 198

Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1913

Cote

3 N 200

Résultat n°3

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1917

Cote

3 N 213

Résultat n°4

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1925

Cote

3 N 423

Résultat n°5

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1903

Cote

3 N 177

Résultat n°6

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1896

Cote

3 N 395

Résultat n°7

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1889

Cote

3 N 154

Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1929

Cote

3 N 244

Résultat n°9

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1909

Cote

3 N 188

Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1938

Cote

3 N 268

Résultat n°11

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1913

Cote

3 N 412

Résultat n°12

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1911

Cote

3 N 195

Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1932

Cote

3 N 254

Résultat n°14

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1906

Cote

3 N 405

Résultat n°15

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1907

Cote

3 N 184

Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1917

Cote

3 N 212

Résultat n°17

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1920

Cote

3 N 221

Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1920

Cote

3 N 220

Résultat n°19

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1933-1936

Cote

3 N 431

Résultat n°20

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1900

Cote

3 N 171

Résultat n°21

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1902

Cote

3 N 175

Résultat n°22

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1927

Cote

3 N 425

Résultat n°23

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1885

Cote

3 N 150

Résultat n°24

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1900

Cote

3 N 399

Résultat n°25

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1886

Cote

3 N 151

Résultat n°26

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1939

Cote

3 N 269

Résultat n°27

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1913

Cote

3 N 199

Résultat n°28

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1905

Cote

3 N 181

Résultat n°29

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1916

Cote

3 N 209

Résultat n°30

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1910

Cote

3 N 192

Résultat n°31

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1913

Cote

3 N 201

Résultat n°32

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1912

Cote

3 N 196

Résultat n°33

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1922-1923

Cote

3 N 421

Résultat n°34

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1899

Cote

3 N 169

Résultat n°35

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1906

Cote

3 N 183

Résultat n°36

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1931

Cote

3 N 250

Résultat n°37

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1924

Cote

3 N 229

Résultat n°38

Livres de compte par nature de recettes.

Date

1905-1913

Cote

3 N 274

Résultat n°39

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1910

Cote

3 N 409

Résultat n°40

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1934

Cote

3 N 259

Résultat n°41

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1916

Cote

3 N 415

Résultat n°42

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1898

Cote

3 N 166

Résultat n°43

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1897

Cote

3 N 165

Résultat n°44

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1917

Cote

3 N 416

Résultat n°45

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1881

Cote

3 N 146

Résultat n°46

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1935

Cote

3 N 262

Résultat n°47

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1903

Cote

3 N 176

Résultat n°48

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1896

Cote

3 N 162

Résultat n°49

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1936

Cote

3 N 264

Résultat n°50

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1904

Cote

3 N 178

Résultat n°51

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1914

Cote

3 N 413

Résultat n°52

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1898

Cote

3 N 397

Résultat n°53

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1907

Cote

3 N 185

Résultat n°54

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1904

Cote

3 N 403

Résultat n°55

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1908

Cote

3 N 407

Résultat n°56

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1940

Cote

3 N 272

Résultat n°57

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1918

Cote

3 N 215

Résultat n°58

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1910

Cote

3 N 191

Résultat n°59

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1909

Cote

3 N 189

Résultat n°60

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1917

Cote

3 N 211

Résultat n°61

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1899

Cote

3 N 398

Résultat n°62

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1916

Cote

3 N 208

Résultat n°63

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1901

Cote

3 N 400

Résultat n°64

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1878

Cote

3 N 144

Résultat n°65

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1915

Cote

3 N 414

Résultat n°66

Livres de compte par nature de recettes.

Date

1895-1904

Cote

3 N 273

Résultat n°67

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1936

Cote

3 N 263

Résultat n°68

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1930

Cote

3 N 247

Résultat n°69

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1899

Cote

3 N 168

Résultat n°70

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1937

Cote

3 N 266

Résultat n°71

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1898

Cote

3 N 167

Résultat n°72

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1897

Cote

3 N 396

Résultat n°73

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1892

Cote

3 N 157

Résultat n°74

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1910

Cote

3 N 190

Résultat n°75

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1922

Cote

3 N 228

Résultat n°76

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1929

Cote

3 N 427

Résultat n°77

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1912

Cote

3 N 411

Résultat n°78

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1914

Cote

3 N 204

Résultat n°79

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1912

Cote

3 N 197

Résultat n°80

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1930

Cote

3 N 248