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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1912

Cote

3 N 198

Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1913

Cote

3 N 200

Résultat n°3

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1917

Cote

3 N 213

Résultat n°4

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1925

Cote

3 N 423

Résultat n°5

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1903

Cote

3 N 177

Résultat n°6

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1896

Cote

3 N 395

Résultat n°7

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1889

Cote

3 N 154

Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1929

Cote

3 N 244

Résultat n°9

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1909

Cote

3 N 188

Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 7 dépenses d'assistance.

Date

1938

Cote

3 N 268

Résultat n°11

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1913

Cote

3 N 412

Résultat n°12

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1911

Cote

3 N 195

Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1932

Cote

3 N 254

Résultat n°14

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1906

Cote

3 N 405

Résultat n°15

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1907

Cote

3 N 184

Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1917

Cote

3 N 212

Résultat n°17

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1920

Cote

3 N 221

Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1920

Cote

3 N 220

Résultat n°19

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1933-1936

Cote

3 N 431

Résultat n°20

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1900

Cote

3 N 171

Résultat n°21

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1902

Cote

3 N 175

Résultat n°22

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1927

Cote

3 N 425

Résultat n°23

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1885

Cote

3 N 150

Résultat n°24

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1900

Cote

3 N 399

Résultat n°25

Sommiers des droits constatés au profit du département.

Date

1886

Cote

3 N 151

Résultat n°26

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1939

Cote

3 N 269

Résultat n°27

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1913

Cote

3 N 199

Résultat n°28

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1905

Cote

3 N 181

Résultat n°29

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 5 subventions.

Date

1916

Cote

3 N 209

Résultat n°30

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1910

Cote

3 N 192

Résultat n°31

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1913

Cote

3 N 201

Résultat n°32

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1912

Cote

3 N 196

Résultat n°33

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1922-1923

Cote

3 N 421

Résultat n°34

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1899

Cote

3 N 169

Résultat n°35

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1906

Cote

3 N 183

Résultat n°36

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1931

Cote

3 N 250

Résultat n°37

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1924

Cote

3 N 229

Résultat n°38

Livres de compte par nature de recettes.

Date

1905-1913

Cote

3 N 274

Résultat n°39

Livres de comptes par nature de dépenses et de recettes. - Recettes.

Date

1910

Cote

3 N 409

Résultat n°40

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitres divers.

Date

1934

Cote

3 N 259