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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)
Date
1802-1833
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Résultat n°2
Cote
Delta 1988/1
Date
1841
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Moniteur des conseils des prud'hommes : journal des...
  • Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des...
Résultat n°3
Cote
Chp 9497 (Cote intellectuelle)
Date
1884
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et...
Résultat n°4
Cote
Dp 5929 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
Résultat n°5
Cote
3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)
Date
1848-1850
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Résultat n°6
Cote
Chp 9422 (Cote intellectuelle)
Date
1911
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Règlement du Conseil de Prud'hommes de la ville et...
Résultat n°7
Cote
Dp 5888 (Cote intellectuelle)
Date
[1974]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
Résultat n°8
Cote
Delta 1913/1
Date
1898
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Conseil de prud'hommes de Reims
  • Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE....
Résultat n°9
Cote
3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)
Date
1920-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Prud'hommes, affaires judiciaires.
Résultat n°10
Cote
Chp 9602 (Cote intellectuelle)
Date
1899
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13...
Résultat n°11
Cote
H bib 8217
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
Résultat n°12
Cote
Dp 15341 (Cote intellectuelle)
Date
[1898]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...
Résultat n°13
Cote
3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)
Date
1937-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Résultat n°14
Cote
Chp 7023 (Cote intellectuelle)
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte de Congrès
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compte-rendu sténographique du XIè congrès national...