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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Delta 1988/1
Date
1841
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Périodique disparu
  • Moniteur des conseils des prud'hommes : journal des...
  • Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des...
2
Cote
Chp 9497 (Cote intellectuelle)
Date
1884
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et...
3
Cote
Dp 5929 (Cote intellectuelle)
Date
1979
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
4
Cote
Dp 5887 (Cote intellectuelle)
Date
[1974]
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
5
Cote
Delta 1913/1
Date
1898
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Périodique disparu
  • Conseil de prud'hommes de Reims
  • Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE....
6
Cote
H bib 8217
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
7
Cote
Dp 15341 (Cote intellectuelle)
Date
[1898]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...