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97 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations, statistiques de la morbidité dans les sociétés de secours mutuels.

    Date

    1811-1923

    Cote

    5 Z 554, 5 Z 8215 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Caisses d'épargne
    • Caisses d'épargne, établissements classés, vaccinations,...
  2. Résultat n°2

    Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques, renseignements sur le fonctionnement des sociétés pendant la guerre 1914-1918.

    Date

    1857-1930

    Cote

    5 Z 553, 5 Z 8003 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuels
    • Instructions, déclarations, statuts, récompenses honorifiques,...
  3. Résultat n°3

    Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1870-1897

    Cote

    5 Z 552, 5 Z 5003 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuels
    • Situations des fonds de retraites. Instructions, circulaires,...
  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions concernant les déclarations, secours alloués, arrêtés.

    Date

    1854-1871

    Cote

    5 Z 551, 5 Z 1053 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuels
    • Sociétés de secours mutuels. Statuts, instructions...
  5. Résultat n°5

    Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives, canton de Vitry-le-François.

    Date

    1918-1919

    Cote

    5 Z 550, 5 Z 5029 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
    • Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat....
  6. Résultat n°6

    Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat. - Enquêtes administratives par cantons (sauf Vitry-le-François).

    Date

    1918-1919

    Cote

    5 Z 549, 5 Z 5028 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
    • Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat....
  7. Résultat n°7

    Retraites ouvrières et paysannes. Enquêtes, circulaires.

    Date

    1911-1918

    Cote

    5 Z 548, 5 Z 8121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
    • Retraites ouvrières et paysannes. Enquêtes, circulaires.
  8. Résultat n°8

    Retraites ouvrières. - Assistance. Listes par cantons. Instructions, circulaires.

    Date

    1911

    Cote

    5 Z 547, 5 Z 5035 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
    • Retraites ouvrières. - Assistance. Listes par cantons....
  9. Résultat n°9

    Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse. Conversion des rentes. Registres de visas. Circulaires, correspondance.

    Date

    1867-1918

    Cote

    5 Z 546, 5 Z 1054 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Retraites ouvrières et paysannes et des fonctionnaires
    • Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse....
  10. Résultat n°10

    Etablissements charitables et œuvres d'assistance. - Enquêtes par communes.

    Date

    1905

    Cote

    5 Z 503, 5 Z 5005 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance et prévoyance sociale. Généralités
    • Etablissements charitables et œuvres d'assistance....
  11. Résultat n°11

    Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres (orages, grêle, gelées, incendies), états des pertes, secours.

    Date

    an VIII-1829

    Cote

    4 Z 265, 4 Z 361 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Caisse des incendies. - Collectes, quêtes, sinistres...
  12. Résultat n°12

    Règlement, nominations des membres et délibérations du Conseil d'administration ; relevés des prêts accordés aux fonctionnaires, acquisition d'un immeuble, instructions, correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3 Z 649, 3 Z 1172 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Crédit municipal
    • Règlement, nominations des membres et délibérations...
  13. Résultat n°13

    Rapport sur l'administration, la gestion et le fonctionnement du crédit municipal. Arrêtés de nomination des membres du conseil d'administration.

    Date

    1926-1936

    Cote

    3 Z 648, 3 Z 1106 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Crédit municipal
    • Rapport sur l'administration, la gestion et le fonctionnement...
  14. Résultat n°14

    Caisses d'Epargne. - Caisse de Reims. - Tableaux hebdomadaires des retraits et des versements.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 Z 647, 3 Z 424 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Caisses d'épargne
    • Caisses d'Epargne. - Caisse de Reims. - Tableaux hebdomadaires...
  15. Résultat n°15

    Sociétés de secours mutuels. - Récépissés de déclarations, modifications aux statuts.

    Date

    1938-1939

    Cote

    3 Z 646, 3 Z 423 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuel
    • Sociétés de secours mutuels. - Récépissés de déclarations,...
  16. Résultat n°16

    Sociétés coopératives de consommation, d'achats en commun de commerçants et d'industriels, de reconstruction, de production, de crédit. - Instructions, statuts, statistiques, recensements, correspondance.

    Date

    1921-1940

    Cote

    3 Z 645, 3 Z 1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuel
    • Sociétés coopératives de consommation, d'achats en...
  17. Résultat n°17

    Sociétés coopératives ouvrières. - Prêts, instructions, demandes, enquêtes, correspondance.

    Date

    1919-1936

    Cote

    3 Z 644, 3 Z 1088 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuel
    • Sociétés coopératives ouvrières. - Prêts, instructions,...
  18. Résultat n°18

    Sociétés mutualistes. - Statuts, délibérations, assemblées générales, correspondance.

    Date

    1914-1940

    Cote

    3 Z 643, 3 Z 1086 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuel
    • Sociétés mutualistes. - Statuts, délibérations, assemblées...
  19. Résultat n°19

    Dépôts de statuts, récépissés de déclarations.

    Date

    1907-1931

    Cote

    2 Z 798, 2 Z 1077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Dépôts de statuts, récépissés de déclarations.
  20. Résultat n°20

    Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant la guerre 1914-1918, prélèvements autorisés sur fonds de retraite.

    Date

    1898-1932

    Cote

    2 Z 797, 2 Z 674 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Instructions, statuts-modèles, fonctionnement pendant...