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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe siècle, thèse principale de doctorat ès lettres / J. Ricommard,...

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Ricommard, J.

    Date

    1934

    Cote

    Ch 391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Lieutenance générale de police à Troyes au XVIIIe...
  2. Résultat n°2

    Règlement général de police pour la ville de Chaalons, département de la Marne, arrêté le 1er octobre 1808

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général de police pour la ville de Chaalons,...
  3. Résultat n°3

    Règlement général de police pour la commune de Chaalons, département de la Marne arrêté le 21 février an VII

    Date de publication

    1799

    Date

    anVII, 1799

    Cote

    Chp 5612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général de police pour la commune de Chaalons,...
  4. Résultat n°4

    Réglement de police de grande et petite voirie

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 6685 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement de police de grande et petite voirie
  5. Résultat n°5

    Règlement général sur le service de la police

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 7498 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général sur le service de la police
  6. Résultat n°6

    Articles concernans la police généralle de la ville de Reims

    Date de publication

    1659

    Date

    1659

    Cote

    Chp 7930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Articles concernans la police généralle de la ville...
  7. Résultat n°7

    Compagnie départementale des greffiers de paix et de simple police du département de la Marne. Compte-rendu de la réunion générale tenue à Châlons-sur-Marne, salle de la justice de paix au Palais de Justice, le dimanche 25 juin 1922 à 10 heures 1/2

    Date de publication

    [1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Chp 8140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie départementale des greffiers de paix et de...
  8. Résultat n°8

    Statuts de la société mutualiste de la police (Marne - Aube - Haute-Marne) complémentaire de la sécurité sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Chp 8304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la société mutualiste de la police (Marne...
  9. Résultat n°9

    La lieutenance de maréchaussée à Sainte-Menehould au XVIIIe siècle

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Alexis, Marcel

    Date

    1956

    Cote

    Chp 8384 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La lieutenance de maréchaussée à Sainte-Menehould au...
  10. Résultat n°10

    Statuts et règlements / Association amicale et philanthropique du personnel de la police de Reims

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    Chp 8981 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts et règlements / Association amicale et philanthropique...
  11. Résultat n°11

    Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 9357 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay
  12. Résultat n°12

    Ville d'Épernay. Règlement de police de la petite voirie

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Chp 10040 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville d'Épernay. Règlement de police de la petite voirie
  13. Résultat n°13

    Règlement du personnel de la police et instructions sur les devoirs et obligations des agents

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    Chp 10247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du personnel de la police et instructions...
  14. Résultat n°14

    Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles
  15. Résultat n°15

    Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes, tableaux, étalages et autres objets saillants sur la voie publique

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10738 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes,...
  16. Résultat n°16

    Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage et le mesurage du bois à brûler

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10747 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage...
  17. Résultat n°17

    Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département de la Marne, qui rappelle les lois et réglemens de police, et a pour objet d'en assurer l'exécution. Du 1er mars 1809

    Date de publication

    [1809]

    Date

    [1809]

    Cote

    Chp 10771 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département...
  18. Résultat n°18

    Association des policiers châlonnais : adaptation, communication, sécurisation 1993

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    Chp 12391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association des policiers châlonnais : adaptation,...
  19. Résultat n°19

    Ville de Châlons. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de ville Châlons-sur-Marne, du 14 juin 1853. Police de la grande et de la petite voirie

    Date de publication

    1853

    Date

    1853

    Cote

    Chp 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Châlons. Extrait du registre des arrêtés de...
  20. Résultat n°20

    Règlement de police intérieure et extérieure de l'abattoir public de la ville de Château-Thierry

    Date de publication

    1857

    Date

    1857

    Cote

    Chp 16166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police intérieure et extérieure de l'abattoir...