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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles concernans la police généralle de la ville de Reims

    Date de publication

    1659

    Date

    1659

    Cote

    Chp 7930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Articles concernans la police généralle de la ville...
  2. Résultat n°2

    Reglemens de police pour la ville et faubourgs de Reims. A Reimschez B. Multeau1727

    Date

    1727

    Cote

    Ch 2102

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Reglemens de police pour la ville et faubourgs de Reims. A...
  3. Résultat n°3

    Recueil des arrêtés et réglements d'administration et de police municipales de la ville de Reims. Reims1751-1912

    Date

    1751-1912

    Cote

    Delta 1861/1-4

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
  4. Résultat n°4

    Code de police ou analyse des réglements de police divisés en douze titres / Par M. D***, ancien conseiller du Roi, lieutenant général de police de la ville de...en Champagne

    Date de publication

    1767

    Auteur

    Du Chesne (lieutenant de police à Vitry-en-Champagne)

    Date

    1767

    Cote

    H bib 132 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de police ou analyse des réglements de police...
  5. Résultat n°5

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne / par Me Edme de la Poix de Fréminville

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Fréminville, Edme de La Poix de

    Date

    1771

    Cote

    H bib 312 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  6. Résultat n°6

    Ordonnances de police et réglement pour la suppression de la mendicité dans la ville de Carcassonne

    Date de publication

    [1774]

    Date

    [1774]

    Cote

    SA 15377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnances de police et réglement pour la suppression...
  7. Résultat n°7

    Règlement général de police pour la commune de Chaalons, département de la Marne arrêté le 21 février an VII

    Date de publication

    1799

    Date

    anVII, 1799

    Cote

    Chp 5612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général de police pour la commune de Chaalons,...
  8. Résultat n°8

    Police rurale. - Affaires générales.

    Date

    an XIII-1841

    Cote

    4 Z 53 bis, 4 Z 401 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Police. Questions générales
    • Police rurale. - Affaires générales.
  9. Résultat n°9

    Traité sur la police de Londres / par P. Colquhoun ; Traduit de l'anglais sur la 6e édition, par L. C. D. B. (Le Coigneux de Belabre). ParisL. Collin1807

    Date

    1807

    Cote

    H bib 7813

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Traité sur la police de Londres / par P. Colquhoun...
  10. Résultat n°10

    Règlement général de police pour la ville de Chaalons, département de la Marne, arrêté le 1er octobre 1808

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général de police pour la ville de Chaalons,...
  11. Résultat n°11

    Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département de la Marne, qui rappelle les lois et réglemens de police, et a pour objet d'en assurer l'exécution. Du 1er mars 1809

    Date de publication

    [1809]

    Date

    [1809]

    Cote

    Chp 10771 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du maire de la ville de Sainte-Menehould, département...
  12. Résultat n°12

    Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles
  13. Résultat n°13

    Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage et le mesurage du bois à brûler

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10747 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage...
  14. Résultat n°14

    Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes, tableaux, étalages et autres objets saillants sur la voie publique

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10738 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes,...
  15. Résultat n°15

    Règlement de police de la ville d'Epernay. 1832

    Date de publication

    1832

    Date

    1832

    Cote

    Chp 16672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police de la ville d'Epernay. 1832
  16. Résultat n°16

    Projet de règlement général de police ou recueil méthodique des dispositions législatives et réglementaires qui doivent entrer dans la composition des arrêtés / par E. M. M. Miroir

    Date de publication

    1834

    Auteur

    Miroir, Éloi-Marie-Mathieu

    Date

    1834

    Cote

    D bib 190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet de règlement général de police ou recueil méthodique...
  17. Résultat n°17

    Gardes particuliers. - Registres d'inscription des nominations de gardes particuliers.

    Date

    1834-1866

    Cote

    2 Z 189, 2 Z 205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Personnel de police
    • Gardes particuliers. - Registres d'inscription des...
  18. Résultat n°18

    Règlement pour la police de l'abattoir de Rheims

    Date de publication

    1839

    Date

    1839

    Cote

    Chp 16563 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour la police de l'abattoir de Rheims
  19. Résultat n°19

    Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 9357 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police de la commune de Mareuil-sur-Ay
  20. Résultat n°20

    Evènements de 1848.

    Date

    1848

    Cote

    3 Z 12, 3 Z 30283 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Police
    • Police politique
    • Evènements de 1848.