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  1. Résultat n°1

    Règlement

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    Chp 5852 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Règlement
  2. Résultat n°2

    Loi relative à l'organisation d'une police municipale. Du 22 juillet 1791

    Date de publication

    [1791]

    Date

    [1791]

    Cote

    Dp 15403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Loi relative à l'organisation d'une police municipale.…
  3. Résultat n°3

    Ablancourt. Personnel. Arrêtés de police. Personnel (an XIII-1907) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1841-1892).

    Date

    an XIII-1907

    Cote

    2 O 140

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Ablancourt
    • Ablancourt. Personnel. Arrêtés de police. Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Ablois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1810-1940) : dossiers individuels. - arrêtés de police (1855-1912).

    Date

    1810-1940

    Cote

    2 O 146

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Ablois
    • Ablois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Aigny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an XI-1936) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1841-1924).

    Date

    an XI-1936

    Cote

    2 O 157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Aigny
    • Aigny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Allemanche-Launay. Arrêtés de police.

    Date

    1842

    Cote

    2 O 164

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Allemanche-Launay
    • Allemanche-Launay. Arrêtés de police.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Allemanche-Launay-et-Soyer. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1902) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1860-1903).

    Date

    1860-1903

    Cote

    2 O 168

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Allemanche-Launay-et-Soyer
    • Allemanche-Launay-et-Soyer. Personnel. Arrêtés de…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Allemant. Arrêtés de police.

    Date

    1851-1908

    Cote

    2 O 174

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Allemant
    • Allemant. Arrêtés de police.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Alliancelles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an XIII-1826) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1866-1924)

    Date

    an XIII-1924

    Cote

    2 O 180

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Alliancelles
    • Alliancelles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Ambonnay. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1840-1940) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1846-1924).

    Date

    1840-1940

    Cote

    2 O 186

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Ambonnay
    • Ambonnay. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Ambrières. Personnel. - Arrêtés de police. - Personnel (an XIII-1925) : dossiers individuels. - - Arrêtés de police (1849-1889).

    Date

    an XIII-1924

    Cote

    2 O 197

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Ambrières
    • Ambrières. Personnel. - Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Anglure. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1808-1890) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1835-1926).

    Date

    1808-1926

    Cote

    2 O 203

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Anglure
    • Anglure. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Angluzelles-et-Courcelles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1818-1850) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1851-1921).

    Date

    1818-1921

    Cote

    2 O 210

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Angluzelles-et-Courcelles
    • Angluzelles-et-Courcelles. Personnel. Arrêtés de police.…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Ante. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1864-1940). Dossiers individuels. - Arrêtés de police (1933).

    Date

    1864-1940

    Cote

    2 O 216

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Ante
    • Ante. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1864-1940).…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Anthenay. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1920-1926) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1816-1894).

    Date

    1816-1926

    Cote

    2 O 222

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Anthenay
    • Anthenay. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Aougny. Arrêtés de police (1850).

    Date

    1850

    Cote

    2 O 228

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Aougny
    • Aougny. Arrêtés de police (1850).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Arcis-le-Ponsart. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1884-1936) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1844-1913).

    Date

    1844-1936

    Cote

    2 O 234

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Arcis-le-Ponsart
    • Arcis-le-Ponsart. Personnel. Arrêtés de police. -…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Argers. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1824-1836) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1852-1910).

    Date

    1824-1910

    Cote

    2 O 240

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Argers
    • Argers. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Arrigny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1806-1826) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1847-1897).

    Date

    1806-1897

    Cote

    2 O 245

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Arrigny
    • Arrigny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Arzillières. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an XI-1829) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1846-1938).

    Date

    an XI-1938

    Cote

    2 O 251

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens…
    • Arzillières
    • Arzillières. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel…

    Producteur :

    Préfecture de la Marne