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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Jeuland, Emmanuel

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8212

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5023

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
  5. Résultat n°5

    Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard Faupin.

    Date

    2000

    Cote

    Delta 101/175

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Travaux de l'Académie nationale de Reims
    • Réflexions sur l'histoire du barreau de Reims / Bernard...
  6. Résultat n°6

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
  7. Résultat n°7

    Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain / Jean-Pierre Bobo

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bobo, Jean-Pierre

    Date

    1996

    Cote

    H bib 4540 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Justice en Roussillon : autour du Conseil souverain...
  8. Résultat n°8

    Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars...
  9. Résultat n°9

    Textes d'intérêt général. Professions judiciaires. Sociétés civiles professionnelles d'avocats. Conseils juridiques. (Décrets du 13 juillet 1972)

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    Dp 5883 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Professions judiciaires....
  10. Résultat n°10

    Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon ; [avertissement de Charles Braibant]

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Garçon, Maurice

    Date

    1943

    Cote

    H bib 1625 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Tableau de l'éloquence judiciaire / Maurice Garçon...
  11. Résultat n°11

    Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
  12. Résultat n°12

    Décret concernant le service d'organisation du casier judiciaire et circulaire du ministre de la Justice aux procureurs généraux relative à l'application de cette loi

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Dp 5616 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Décret concernant le service d'organisation du casier...
  13. Résultat n°13

    Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et des greffiers : revue pratique de la juridiction cantonale. Paris1880-1900

    Date

    1880-1900

    Cote

    Delta 1916/1-5

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et...
    • Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants...
  14. Résultat n°14

    Pour devenir avocat / par René Lafon

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Lafon, René

    Date

    1899

    Cote

    H bib 2720 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pour devenir avocat / par René Lafon
  15. Résultat n°15

    Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / Paul Charpentier

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1866

    Cote

    H bib 186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etudes sur l'organisation judiciaire des avoués près...
  16. Résultat n°16

    Des avoués près les tribunaux de première instance et les cours impériales / par M. Paul Charpentier

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Charpentier, Paul

    Date

    1866

    Cote

    SA 223 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des avoués près les tribunaux de première instance...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Répertoire administratif des parquets : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et de commerce... / par L.-G. Faure,...

    Date de publication

    1843-1844

    Auteur

    Faure, L.-G.

    Date

    1843-1844

    Cote

    D bib 705 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire administratif des parquets : à l'usage des...
  19. Résultat n°19

    Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siègeant à Reims

    Date de publication

    1821

    Date

    1821

    Cote

    R Chp 16341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
  20. Résultat n°20

    Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Jousse, Daniel

    Date

    1771

    Cote

    D bib 10306 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité de l'administration de la justice / par M. Jousse