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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre de la Marne : Reims

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    SA 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre de la Marne : Reims
  2. Résultat n°2

    Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Perrot de Chezelles, Ernest

    Date

    1864

    Cote

    SA 6265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
  3. Résultat n°3

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  4. Résultat n°4

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  5. Résultat n°5

    Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1956

    Cote

    Hp 6818 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
  6. Résultat n°6

    L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Rousselet, Marcel

    Date

    1957

    Cote

    Hp 6793 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier...
  7. Résultat n°7

    Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1905

    Cote

    Hp 5515 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
  8. Résultat n°8

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  9. Résultat n°9

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  10. Résultat n°10

    Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Dp 15241 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
  11. Résultat n°11

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  12. Résultat n°12

    L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
  13. Résultat n°13

    Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Eschard, Patrick

    Date

    1986

    Cote

    Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture...
  14. Résultat n°14

    Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 103/116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
  15. Résultat n°15

    Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
  16. Résultat n°16

    Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
  17. Résultat n°17

    Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Laurent, J.

    Date

    1914

    Cote

    Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
  18. Résultat n°18

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  19. Résultat n°19

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    [2001]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [2001]

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  20. Résultat n°20

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    2000

    Cote

    Chp 18184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...