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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  2. Résultat n°2

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  3. Résultat n°3

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  4. Résultat n°4

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  5. Résultat n°5

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  6. Résultat n°6

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  7. Résultat n°7

    Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 8618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
  8. Résultat n°8

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  9. Résultat n°9

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  10. Résultat n°10

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 15089 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  13. Résultat n°13

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  14. Résultat n°14

    Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 16014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
  15. Résultat n°15

    Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1996

    Cote

    Chp 17996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
  16. Résultat n°16

    René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1999

    Cote

    Chp 18165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
  17. Résultat n°17

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    2000

    Cote

    Chp 18184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  18. Résultat n°18

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    [2001]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [2001]

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  19. Résultat n°19

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  20. Résultat n°20

    Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Laurent, J.

    Date

    1914

    Cote

    Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]