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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  2. Résultat n°2

    Nouveau style des notaires de Reims,...

    Date de publication

    1802-1803

    Date

    1802-1803

    Cote

    D bib 802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau style des notaires de Reims,...
  3. Résultat n°3

    Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

    Date de publication

    1813

    Auteur

    Massé, Antoine-Jacques

    Date

    1813

    Cote

    D bib 10388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
  4. Résultat n°4

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  5. Résultat n°5

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  6. Résultat n°6

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  7. Résultat n°7

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  8. Résultat n°8

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  9. Résultat n°9

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  10. Résultat n°10

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  11. Résultat n°11

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  12. Résultat n°12

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  13. Résultat n°13

    Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Perrot de Chezelles, Ernest

    Date

    1864

    Cote

    SA 6265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
  14. Résultat n°14

    De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Morin, Achille

    Date

    1868

    Cote

    D bib 718 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la discipline des cours et tribunaux, du barreau...
  15. Résultat n°15

    Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 16014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
  16. Résultat n°16

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 15089 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
  17. Résultat n°17

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  18. Résultat n°18

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  19. Résultat n°19

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  20. Résultat n°20

    Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 8618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...