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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952
Cote
Ch 10093 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°3

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°4

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Résultat n°5

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825
Cote
H bib 8080
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
Résultat n°6

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°7

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...
Cote
H bib 11226 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Minutier central des notaires de Paris : minutes du...
Résultat n°8

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Cote
Chp 17996 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Résultat n°9

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients
Cote
D bib 664 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
Résultat n°10

Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno...
Résultat n°11

Chambre de la Marne : Reims
Cote
SA 15518 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre de la Marne : Reims
Résultat n°12

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°13

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat
Cote
Hp 6818 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
Résultat n°14

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°15

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°16

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°17

Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux...
Résultat n°18

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet
Cote
Chp 18165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
Résultat n°19

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Minutes et brevets, registres et répertoires. Note...
Résultat n°20

Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...
Cote
H bib 10979 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu
Yonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives...