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289 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Ferret, J.-P.

    Date

    [1992]

    Cote

    SA 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
  2. Résultat n°2

    Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond Josse

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1992

    Cote

    SA 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond...
  3. Résultat n°3

    Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    SA 15530 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre...
  4. Résultat n°4

    Chambre de la Marne : Reims

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    SA 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre de la Marne : Reims
  5. Résultat n°5

    Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution / Michel Jonquet

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    SA 15510 (Cote intellectuelle), 0249-9029

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution...
  6. Résultat n°6

    Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
  7. Résultat n°7

    La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1976

    Cote

    SA 15424 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon...
  8. Résultat n°8

    Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    1863

    Cote

    SA 15123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
  9. Résultat n°9

    Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny

    Date de publication

    [1861]

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    [1861]

    Cote

    SA 15122 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
  10. Résultat n°10

    Le notariat : profession de tradition et d'avenir / XVIIe Congrès international du notariat latin, Florence, 30 septembre - 6 octobre 1984 [de l'] UINL [Union internationale du notariat latin]

    Date de publication

    1984

    Date

    1984

    Cote

    SA 611 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le notariat : profession de tradition et d'avenir /...
  11. Résultat n°11

    Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris, Hôtel de la Compagnie des notaires de Paris, 19-29 mai 1979] / [exposition organisée par la Chambre interdépartementale des notaires de Paris], avec le concours de la Caisse des dépôts et consignations

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Hp 16567 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris,...
  12. Résultat n°12

    Le notaire et ses clients déjà condamnés

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notaire et ses clients déjà condamnés
  13. Résultat n°13

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  14. Résultat n°14

    Le notariat français et la maladie d'Alzheimer

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notariat français et la maladie d'Alzheimer
  15. Résultat n°15

    XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin...
  16. Résultat n°16

    Notariat napolitain et loi de ventose

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1995

    Cote

    Hp 16525 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Notariat napolitain et loi de ventose
  17. Résultat n°17

    Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel Jonquet

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1973

    Cote

    Hp 16244 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel...
  18. Résultat n°18

    Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code des investissements agricoles au Maroc / Michel Jonquet

    Date de publication

    [1969]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [1969]

    Cote

    Hp 16085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code...
  19. Résultat n°19

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  20. Résultat n°20

    Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats

    Date de publication

    1890

    Date

    1890

    Cote

    Hp 15405 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...