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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Ch 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
  2. Résultat n°2

    Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Ch 278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur de la compagnie des notaires de...
  3. Résultat n°3

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  4. Résultat n°4

    Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    Ch 1327 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etat général des notaires du département de la Marne...
  5. Résultat n°5

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  6. Résultat n°6

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  7. Résultat n°7

    Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 5232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
  8. Résultat n°8

    Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème siècle / Georges Machet, vice-président de la Société académique de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Machet, Georges

    Date

    [1936]

    Cote

    Chp 5412 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème...
  9. Résultat n°9

    Les pannonceaux des notaires

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1924

    Cote

    Chp 5745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les pannonceaux des notaires
  10. Résultat n°10

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  11. Résultat n°11

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  12. Résultat n°12

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  13. Résultat n°13

    Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 8618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
  14. Résultat n°14

    Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 8634 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
  15. Résultat n°15

    Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

    Date de publication

    1828-1868

    Date

    1828-1868

    Cote

    Chp 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne (Arrondissement de Châlons-sur-Marne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François) suivant leur rang d'ancienneté au 2 mai 1929

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Chp 15075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne...
  17. Résultat n°17

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  18. Résultat n°18

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  19. Résultat n°19

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 15089 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
  20. Résultat n°20