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289 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

Date

1952

Cote

Ch 10093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

Date

1899

Cote

Hp 5512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société / Archives départementales du Tarn. AlbiArchives départementales du Tarn2002 Une page d'histoire locale

Date

2002

Cote

H bib 5006

Résultat n°4

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

Date

1996

Cote

AD 69/23

Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 1, 2 E 1-3399 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Charles-Henri Lerch. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1974

Date

1974

Cote

AD 70/7

Résultat n°7

A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet, jurisconsulte / Michel Jonquet.

Date

2004

Cote

Hp 16679

Résultat n°8

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

Date

1890

Cote

Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10
ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

1 media

ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

Date

1917

Cote

2 Fi 229/6

Résultat n°11

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

Date

1993

Cote

H bib 11226 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles, communes, corporations. Notaires / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Rigault. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1947

Date

1947

Cote

R H 12055/7

Résultat n°13

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

Date

1996

Cote

Chp 17996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales de la Meuse.Archives départementales de la Meuse1985

Date

1985

Cote

AD 55/20

Résultat n°15

Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives de l'Yonne par Me Michel-Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse : [série] 3 E 11 / Archives départementales de l'Yonne ; [réd.] par Henri Forestier, et Claude Hohl. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1977

Date

1977

Cote

AD 89/6

Résultat n°16

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

Date

1996

Cote

R H 12069/7

Résultat n°17

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

Date

1843

Cote

D bib 664 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Institutions notariales, acte notarié : théorie de la preuve / Michel Jonquet. ParisCentre supérieur d'études notariales1967

Date

1967

Cote

Ch 10794

Résultat n°19

Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 11 à 3 E 18 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1987

Date

1987

Cote

R H 12066/5

Résultat n°20

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Indre. Série E. [Titres de familles, notaires et tabellions. N° 1-713] / Archives départementales de l'Indre ; [par A. Desplanque et Th. Hubert]. Châteaurouximpr. E. Migné1876

Date

1876

Cote

AD 36/2