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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

    Date de publication

    2006

    Date

    2006

    Cote

    Ch 2312

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
  3. Résultat n°3

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  4. Résultat n°4

    Règlement pour les écoles primaires communales du département de la Marne / Instruction publique, Académie de la Marne

    Date de publication

    1852

    Date

    1852

    Cote

    Chp 7367 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement pour les écoles primaires communales du département...
  5. Résultat n°5

    La question des vignes américaines en Champagne. La loi et application de la loi. Notes avec pièces à l'appui / par G. Vimont,..

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Vincent, Georges

    Date

    1881

    Cote

    Chp 7394 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La question des vignes américaines en Champagne. La...
  6. Résultat n°6

    Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse... Séance du 16 décembre 1817

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Royer-Collard, Pierre-Paul

    Date

    1817

    Cote

    Chp 7853 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion de M. Royer-Collard,... sur le projet de loi...
  7. Résultat n°7

    Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Royer-Collard, Paul

    Date

    1822

    Cote

    Chp 7858 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression...
  8. Résultat n°8

    Loi pour la répression des crimes et des délits commis dans les édifices ou sur les objets consacrés à la religion catholique ou aux autres cultes légalement établis en France

    Date de publication

    1825

    Date

    1825

    Cote

    Chp 7859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi pour la répression des crimes et des délits commis...
  9. Résultat n°9

    Discours prononcé... dans la discussion du projet de loi sur la navigation intérieure

    Date de publication

    1840

    Auteur

    Bussières, de

    Date

    1840

    Cote

    Chp 7864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours prononcé... dans la discussion du projet de...
  10. Résultat n°10

    Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative et judiciaire de Louis XIV. Cour impériale d'Orléans. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866

    Date de publication

    1866

    Auteur

    Petit, Charles

    Date

    1866

    Cote

    Chp 8242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Étude sur la part prise par Colbert à l'oeuvre Législative...
  11. Résultat n°11

    Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la Marne, dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, prononcé dans la séance du 17 février 1827

    Date de publication

    [1827]

    Auteur

    Loisson de Guinaumont, Claude

    Date

    [1827]

    Cote

    Chp 8332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Discours de M. Loisson de Guinaumont, député de la...
  12. Résultat n°12

    Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 8643 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
  13. Résultat n°13

    Réglement des concessions d'eau

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 9594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau
  14. Résultat n°14

    Réglement des concessions d'eau...

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9986 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau...
  15. Résultat n°15

    Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles de la Marne, Châlons-en-Champagne, 28 juin 1997 ; [organisé par les] Archives départementales de la Marne, Châlons-en-Champagne

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Quelles archives pour quel public ? / Rencontres culturelles...
  16. Résultat n°16

    Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Martin, Olivier

    Date

    1914

    Cote

    Chp 15048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Textes inédits de droit champenois / par Olivier Martin
  17. Résultat n°17

    Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

    Date de publication

    1843

    Date

    1843

    Cote

    Chp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
  18. Résultat n°18

    Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art et d'antiquité

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Belurgey de Granville

    Date

    1854

    Cote

    Delta 61/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Circulaire relative aux découvertes d'objets d'art...
  19. Résultat n°19

    Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bonvarlet, Xavier

    Date

    1996

    Cote

    Delta 3211/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les premiers pas du Journal Officiel / Xavier Bonvarlet
  20. Résultat n°20

    Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée par les lois du 20 avril 1932 et 21 novembre 1942, relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes / Édition mise à jour au 1er avril 1943 par le Dr Emile Malespine

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Malespine, Émile

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etablissements classés. Loi du 19 décembre 1917 modifiée...