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569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Pontier, Jean-Marie

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8188

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
  2. Résultat n°2

    1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin... [et al.] ; avec la collaboration de Nicolas Thiébaut. ParisComité d'histoire du ministère de la Culture Direction de l'information légale et administrative2019 Travaux et documents / Comité d'histoire du Ministère de la culture, ISSN 1272-4947 ; 41

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8113

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • 1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la...
  3. Résultat n°3

    À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres / [édité par] Sylvie Lindeperg et Ania Szczepanska ; avec Nathalie Chassigneux, Serge Lalou, Agnès Magnien... [et al.]. [Paris]Éditions Maison des sciences de l'homme2017 Interventions, ISSN 2269-7144

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des...
  4. Résultat n°4

    La gestion des archives : maîtriser les documents et les données / Katell Auguié, Coline Vialle. Voiron CedexTerritorial Editions2017 Dossiers d'experts

    Date

    2017

    Cote

    H bib 12627

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La gestion des archives : maîtriser les documents et...
  5. Résultat n°5

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  6. Résultat n°6

    Etat civil : instruction générale annotée et actualisée / [directeur de la publication, Stéphane Monchaux] ; [coordination, Émilie Audigié]. ChamalièresPédagofiche2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7539

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Etat civil : instruction générale annotée et actualisée...
  7. Résultat n°7

    Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la loi NOTRe / Anne Gardère. VoironTerritorial éditions2016 L'essentiel sur ; BK 303

    Date

    2016

    Cote

    Hp 9026

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la...
  8. Résultat n°8

    Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité / Baptiste Coulmont. LyonPresses universitaires de Lyon2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité...
  9. Résultat n°9

    Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7167

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
  11. Résultat n°11

    L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé,... [et al.]] ; préface de Denis Salas. ParisLa Documentation française2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 12772

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis...
  12. Résultat n°12

    Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter / Jean-François Pellan.

    Date

    2011

    Cote

    Delta 3064/9

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Généalogie magazine
    • Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter...
  13. Résultat n°13

    Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5437

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
  14. Résultat n°14

    Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

    Date

    2009

    Cote

    Chp 12915

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
  15. Résultat n°15

    Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008

    Date

    2008

    Cote

    Hp 16757

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Le secret des affaires, la protection du secret des...
  16. Résultat n°16

    La communication des documents administratifs / par Pierre-Etienne Rosenstiehl et François Bernard. VoironTerritorial2006 Dossier d'expert. La lettre du cadre territorial

    Date

    2006

    Cote

    H bib 11537

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La communication des documents administratifs / par...
  17. Résultat n°17

    Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. Turnhout (Belgique)Brepols2006

    Date

    2006

    Cote

    H bib 5206

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Construire l'armée française : textes fondateurs des...
  18. Résultat n°18

    Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

    Date de publication

    2006

    Date

    2006

    Cote

    Ch 2312

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances, arrêtés : 1789-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 19/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Corrèze - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances,...
  20. Résultat n°20

    Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

    Date

    2004

    Cote

    H bib 11513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...