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569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le droit de la nature et des gens, ou Système général des principes les plus importans de la morale, de la jurisprudence et de la politique, traduit du latin de M. le baron de Pufendorf par Jean Barbeyrac, avec des notes du traducteur... et une préface

    Date de publication

    1706

    Auteur

    Pufendorf, Samuel von

    Date

    1706

    Cote

    LB 4393 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le droit de la nature et des gens, ou Système général...
  2. Résultat n°2

    Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois / par M. de Renusson

    Date de publication

    1733

    Auteur

    Renusson, Philippe de

    Date

    1733

    Cote

    LB 4493 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels,...
  3. Résultat n°3

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    LB 4395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  4. Résultat n°4

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    H bib 10291 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  5. Résultat n°5

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    D bib 10303 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  6. Résultat n°6

    Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et Legum delectus / Par M. Domat

    Date de publication

    1756

    Auteur

    Domat, Jean

    Date

    1756

    Cote

    H bib 20006 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit...
  7. Résultat n°7

    Recueil des statuts et réglements, tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faubourgs et banlieue de Reims. Ensemble des ordonnances de MM. les intendans de Champagne et des jugemens de police rendus en conséquence

    Date de publication

    1758

    Date

    1758

    Cote

    R Ch 288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des statuts et réglements, tant généraux que...
  8. Résultat n°8

    Recueil des statuts et réglements tant généraux que particuliers, concernant les manufactures et fabriques de la ville, faux-bourgs et banlieue de Reims, ensemble des ordonnances de messieurs les intendans de Champagne et jugemens de police rendus en conséquence mis par ordre de datte pour la facilité de ceux qui sont chargés de leurs éxécutions

    Date de publication

    1758

    Date

    1758

    Cote

    Ch 288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des statuts et réglements tant généraux que...
  9. Résultat n°9

    Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations ; auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburg, intitulé "De jure quod oritur e statutorum diversitate"

    Date de publication

    1760

    Auteur

    Boullenois, Louis

    Date

    1760

    Cote

    H bib 10294 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la personnalité et de la réalité des lois,...
  10. Résultat n°10

    Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France, par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-régens de la faculté des droits de Paris, & ancien avocat en Parlement. Nouvelle edition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second] / Par M. ***.

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Ferrière, Claude-Joseph de

    Date

    1762

    Cote

    R H bib 10014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
  11. Résultat n°11

    Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes & de pratique. Avec les jurisdictions de France, par M. Claude-Joseph de Ferriere, doyen des docteurs-régens de la faculté des droits de Paris, & ancien avocat en Parlement. Nouvelle edition, revue, corrigée & augmentée. Tome premier [-second] / Par M. ***.

    Date de publication

    1762

    Auteur

    Ferrière, Claude-Joseph de

    Date

    1762

    Cote

    H bib 10014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
  12. Résultat n°12

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart,...

    Date de publication

    1763-1764

    Auteur

    Denisart, Jean-Baptiste.

    Date

    1763-1764

    Cote

    D bib 10340 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  13. Résultat n°13

    Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, et Enseignées par M. Desgodets, architecte du roi, dans l'école de l'Académie d'architecture. Avec les notes de M. Goupy, architecte expert bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux propriétaires et locataires, et aux juges qui en connoissent

    Date de publication

    1768

    Auteur

    Desgodets, Antoine

    Date

    1768

    Cote

    H bib 745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris,...
  14. Résultat n°14

    Collection des décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart,...

    Date de publication

    1768

    Auteur

    Denisart, Jean-Baptiste

    Date

    1768

    Cote

    H bib 10019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Collection des décisions nouvelles et de notions relatives...
  15. Résultat n°15

    Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins

    Date de publication

    1769

    Auteur

    Danty, N.

    Date

    1769

    Cote

    H bib 10284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
  16. Résultat n°16

    Édit du Roi. Portant Réglement pour la clôture des Terres, Prés, Champs & Héritages, situés dnas la province de Champagne, avec abolition du Droit de parcours de Village à Village. Donné à Versailles au mois de Mars 1769 / [signé Dufranc]. A ChaalonsChez Seneuze1769

    Date

    1769

    Cote

    Chp 19057

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Édit du Roi. Portant Réglement pour la clôture des...
  17. Résultat n°17

    L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773

    Date

    1773

    Cote

    Ch 2108

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François...
  18. Résultat n°18

    Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777

    Date

    1777

    Cote

    Chp 19056

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement...
  19. Résultat n°19

    Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale. Parisimpr. nationale1789-1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    Delta 2192/1-15

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  20. Résultat n°20

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830

    Date

    1789-1830

    Cote

    Delta 2237/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830