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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
  2. Résultat n°2

    Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
  3. Résultat n°3

    Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.

    Date

    1854-1866

    Cote

    5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
  4. Résultat n°4

    Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
  5. Résultat n°5

    Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Justice, tribunaux, prestations de serment.

    Date

    1839-1911

    Cote

    5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, tribunaux, prestations de serment.
  7. Résultat n°7

    Justice, jeunes détenus, juges de paix.

    Date

    an IX-1850

    Cote

    5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
  8. Résultat n°8

    Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.

    Date

    1905

    Cote

    5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice. Généralités
    • Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des...
  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce. -Listes électorales.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
  11. Résultat n°11

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

    Date

    1922-1932

    Cote

    3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
  13. Résultat n°13

    Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
  14. Résultat n°14

    Prud'hommes, affaires judiciaires.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Prud'hommes, affaires judiciaires.
  15. Résultat n°15

    Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

    Date

    1848-1850

    Cote

    3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
  16. Résultat n°16

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  17. Résultat n°17

    Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

    Date

    1801-1814

    Cote

    3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
  18. Résultat n°18

    Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
  19. Résultat n°19

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
  20. Résultat n°20

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.