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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du départemment de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris, Fonds 1790-2010 / Direction des services d'archives de Paris. ParisDépartement de Paris2011-2011

    Date

    2011-2011

    Cote

    H bib 5637

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune, avoué, à Châlons (1938-1953) / Archives départementales de la Marne. ReimsArchives départementales de la Marne2005

    Date

    2005

    Cote

    Chp 18320

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune,...
  4. Résultat n°4

    La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962

    Date

    1941-1962

    Cote

    Delta 2106/1-22

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Semaine juridique (La)
    • La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Meuse ; par Jean Colnat.Bar-le-Ducimpr. Jolibois1962

    Date

    1962

    Cote

    AD 55/28

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  6. Résultat n°6

    Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire numérique détaillé [des] Archives départementales du Rhône, sous-série 2 B / Archives départementales du Rhône ; établi par Annie Charnay ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonArchives départementales du RhôneConseil général du Rhône1990

    Date

    1990

    Cote

    AD 69/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

    Date

    1928

    Cote

    R H 12052/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales...
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  8. Résultat n°8

    Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Soulie, Maurice

    Date

    1932

    Cote

    H bib 1790 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié
  9. Résultat n°9

    L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

    Date de publication

    1980

    Auteur

    Kwanten, André

    Date

    1980

    Cote

    Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
  10. Résultat n°10

    Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. - ParisPlon1957

    Date

    1957

    Cote

    H bib 11727

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire de la magistrature française : des origines...
  11. Résultat n°11

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  12. Résultat n°12

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    R Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  13. Résultat n°13

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  14. Résultat n°14

    Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Chp 13833

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
  15. Résultat n°15

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  17. Résultat n°17

    [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009] La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958 / Archives départementales des Deux-Sèvres. NiortConseil général des Deux-Sèvres2009

    Date

    2009

    Cote

    H bib 11595

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009]...
  18. Résultat n°18

    Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5667

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives départementales de la Moselle ; dressé sous la direction de Jean Rigault. MetzÉditions """"le Lorrain""""1959

    Date

    1959

    Cote

    AD 57/33

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Moselle - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives...
  20. Résultat n°20

    Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire d'annonces légales, judiciaires et avis divers. ReimsMatot-Braine1892-2022

    Date

    1892-2023

    Cote

    Delta 354/1-105

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Petites affiches Matot-Braine
    • Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire...
  21. Résultat n°21

    Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France / présenté... par le Garde des sceaux,... - Paris : Imprimerie royale, 1831-1935

    Date

    1831-1928

    Cote

    Delta 2245/1-13

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte général de l'administration de la justice civile...
    • Compte général de l'administration de la justice civile...
  22. Résultat n°22

    État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent. Tome IV, Série BB. justice. Fascicule 2, sous-séries BB 26 à BB 34, BB 19 supplément / [Avant-propos de Charles Braibant]. - ParisH. Didier1955

    Date

    1955

    Cote

    R NAT 62

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • État sommaire des versements faits aux Archives nationales...
  23. Résultat n°23

    La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen âge : XIIIe-XVIe siècles / David Chauvet

    Date de publication

    2012

    Auteur

    Chauvet, David

    Date

    2012

    Cote

    H bib 8186

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen...
  24. Résultat n°24

    Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du Parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004 / [catalogue réalisé] sous la dir. de Olivier Cogne GrenobleArchives départementales de l'Isère2003

    Date

    2003

    Cote

    H bib 11438

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série L : Fonds administratif (Supplément) et fonds judiciaires de la période révolutionnaire / Archives départementales de la Haute-Marne ; par Robert Decker. ChaumontArchives départementales1970

    Date

    1970

    Cote

    AD 52/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série L : Fonds administratif...
  26. Résultat n°26

    Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du Parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004 / [catalogue réalisé] sous la dir. de Olivier Cogne GrenobleArchives départementales de l'Isère2003

    Date

    2003

    Cote

    R H bib 11438

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée...
  27. Résultat n°27

    Une histoire des prisons militaires, XIXe-XXe siècles / Emmanuel Pénicaut. Les prisons de la Révolution : la prison révolutionnaire dans le Nord... / Christine Tarakanov, Bruno Maillard, Émilie Bremond-Poulle . ParisMinistère de la Justice, 2009.2007 Histoire pénitentiaire ; volume 9) (Collection Travaux & documents / Direction de l'administration pénitentiaire ; n° 79

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5381

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Une histoire des prisons militaires, XIXe-XXe siècles...
  28. Résultat n°28

    Société, criminalité et justice dans le bailliage royal de Châlons 1700-1789 / Didier Wojszvzyk. ReimsUniversité de lettres1988

    Date

    1988

    Cote

    Ch 10210/139

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Société, criminalité et justice dans le bailliage royal...
  29. Résultat n°29

    Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
  30. Résultat n°30

    Les procès scandaleux en Champagne : du Moyen âge à nos jours / Daniel Pellus. AmiensMartelle1995

    Date

    1995

    Cote

    R Ch 1299

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Les procès scandaleux en Champagne : du Moyen âge à...
  31. Résultat n°31

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  32. Résultat n°32

    De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Navatte, Bernard

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux...
  33. Résultat n°33

    Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution) : Répertoire de la série U. ParisCentre historique des Archives nationales2003 Archives nationales

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5010

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et...
  34. Résultat n°34

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  35. Résultat n°35

    Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale : guide de recherches / par Anne Ducret, et Élisabeth Perrier ; sous la dir. de Françoise Banat-Berger. - ParisMinistère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Service des archives1997

    Date

    1997

    Cote

    R NAT 124

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Justice : les archives contemporaines de l'administration...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 52/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  37. Résultat n°37

    La Résistance dans la pratique judiciaire : 1940-1944 / préface de Pierre Truche. Parisla Documentation française2012 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 22

    Date

    2012

    Cote

    H bib 7531

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Résistance dans la pratique judiciaire : 1940-1944...
  38. Résultat n°38

    Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons, en l'année M. DCC. LXXXIII. sur cette question proposée par la même académie : quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célébrité et le moins de frais possibles ? / L. J. B. Bucquet

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet

    Date

    1789

    Cote

    H bib 11388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons,...
  39. Résultat n°39

    Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Bourgeois

    Date

    1899

    Cote

    Delta 101/107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
  40. Résultat n°40

    L'affaire est dans le sac : justice(s) en Essonne du Moyen Age au XIXe siècle : livret d'exposition / Archives départementales de l'Essonne. EvryConseil général de l'Essonne2013

    Date

    2013

    Cote

    Hp 8827

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • L'affaire est dans le sac : justice(s) en Essonne du...
  41. Résultat n°41

    L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. - ParisGallimard, DL2012 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 2) (Bibliothèque des histoires

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5745-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. -...
  42. Résultat n°42

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  43. Résultat n°43

    Les justices locales et les justiciables : la proximité judiciaire en France, du Moyen Age à l'époque moderne / sous la direction de Marie Houllemare et Diane Roussel. RennesPresses universitaires de Rennes2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7024

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les justices locales et les justiciables : la proximité...
  44. Résultat n°44

    Parlement de Normandie (1336-1790) : sous-série 1B / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Marie-Christiane de La Conte. RouenConseil général de Seine-Maritime2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 76/22

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Parlement de Normandie (1336-1790) : sous-série 1B...
  45. Résultat n°45

    Justice et justiciables en Bourgogne sous l'Ancien Régime / Archives départementales de la Côte-d'or. Service éducatif. DijonConseil général de la Côte-d'Or2010

    Date

    2010

    Cote

    Hp 16793

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Justice et justiciables en Bourgogne sous l'Ancien...
  46. Résultat n°46

    La morale en action d'une petite société rurale au XVIIIème siècle / M. Lapasset.

    Date

    1979

    Cote

    Delta 1701/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Études champenoises
    • La morale en action d'une petite société rurale au...
  47. Résultat n°47

    Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons...
  48. Résultat n°48

    Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
  49. Résultat n°49

    Justice, juges et justiciables, Bas-Limousin, Corrèze : recueil de conférences historiques / Archives départementales de la Corrèze. TulleConseil général de Corrèze2008

    Date

    2008

    Cote

    Hp 8777

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Justice, juges et justiciables, Bas-Limousin, Corrèze...
  50. Résultat n°50

    Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime / par Michel Antoine, Henri-François Buffet, Suzanne Clémencet. ParisImprimerie nationale1958-1958

    Date

    1958-1958

    Cote

    H bib 11647

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide des recherches dans les fonds judiciaires de...
  51. Résultat n°51

    Répertoire numérique de la série L : fonds administratifs (supplément) et fonds judiciaires de la période révolutionnaire / [Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence] ; [rédigé] par Raymond Collier, et Mlle Agnès Leccia, Mme Chantal Collier. DigneArchives départementales1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 4/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-de-Haute-Provence - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série L : fonds administratifs...
  52. Résultat n°52

    Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y. Tome premier, Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800 / Archives nationales ; [réd.] par Henri Gerbaud et Michèle Bimbenet-Privat ; avec la collab. de Jacques Dion ; avant-propos par Jean Favier,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Gerbaud, Henri

    Date

    1993

    Cote

    H bib 3680/13 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série...
  53. Résultat n°53

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  54. Résultat n°54

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  55. Résultat n°55

    Justice, jeunes détenus, juges de paix.

    Date

    an IX-1850

    Cote

    5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
  56. Résultat n°56

    Justice, 1800-1940 : répertoire numérique de la série U / Département des Pyrénées-Orientales, Conseil général, Archives départementales ; [réd.] par André Peyre, Sylvie Caucanas ; [sous la dir. de] Marie-Edith Brejon de Lavergnée. PerpignanArchives départementales des Pyrénées-Orientales1995

    Date

    1995

    Cote

    AD 66/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées Orientales - Archives départementales et communales
    • Justice, 1800-1940 : répertoire numérique de la série...
  57. Résultat n°57

    Deux grands procès politiques de la Seconde République : archives des hautes cours de Bourges et de Versailles : W 568 à 586 : inventaire / par Jeannine Charon-Bordas ; avec la collab. de Catherine Bertho-Lavenir ; avant-propos de Jean Favier. - ParisArchives nationales1992

    Date

    1992

    Cote

    R NAT 44

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Deux grands procès politiques de la Seconde République...
  58. Résultat n°58

    Jalons bruxellois pour une quête de lieux juridiques de mémoire et de pouvoir / Michel Jonquet.

    Date

    2006

    Cote

    Chp 18375

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Jalons bruxellois pour une quête de lieux juridiques...
  59. Résultat n°59

    Le Procès du Maréchal Pétain. Compte-rendu sténographique

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    H bib 4247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Procès du Maréchal Pétain. Compte-rendu sténographique
  60. Résultat n°60

    L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. - [Paris]Gallimard, DL2009 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 1) (Bibliothèque des histoires

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5745-1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. -...
  61. Résultat n°61

    Archives départementales de la Lozère postérieures à 1790. Répertoire numérique. Série II L (papiers judiciaires, période révolutionnaire). Série II U (papiers judiciaires, période moderne). Série II Y (registres d'écrou, période moderne) / Dressé par Raymond Daucet. - MendeImpr. de G. Pauc1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 48/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère postérieures...
  62. Résultat n°62

    Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle / Jean-Claude Farcy

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Farcy, Jean-Claude

    Date

    2019

    Cote

    Hp 10518, 2116-2050

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle...
  63. Résultat n°63

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  64. Résultat n°64

    La chronique judiciaire : mille ans d'histoire / sous la direction de Sylvie Humbert et Denis Salas. Parisla Documentation française2010 Collection histoire de la justice ; n°20

    Date

    2010

    Cote

    H bib 6274

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La chronique judiciaire : mille ans d'histoire / sous...
  65. Résultat n°65

    La justice à Reims et dans la Marne pendant la Grande Guerre / Jean Touzet.

    Date

    2010

    Cote

    Delta 101/180

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Travaux de l'Académie nationale de Reims
    • La justice à Reims et dans la Marne pendant la Grande...
  66. Résultat n°66

    La réforme des frais de justice : commentaire pratique de la loi du 26 janvier 1892

    Date de publication

    1892

    Auteur

    Malepeyre, François Léopold

    Date

    1892

    Cote

    Hp 5169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La réforme des frais de justice : commentaire pratique...
  67. Résultat n°67

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Chp 12344 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
  68. Résultat n°68

    Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime (1771-1789) : dictionnaire prosopographique / Sylvie Nicolas. ParisEcole des Chartes1998 Mémoires et documents de l'Ecole des Chartes, 51

    Date

    1998

    Cote

    H bib 4982

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime...
  69. Résultat n°69

    Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle / [ouvrage collectif réalisé par l'HIRES et l'Association d'histoire du village] ; sous la direction d'Antoine Follain. RennesPresses universitaires de Rennes2006 Histoire, ISSN 1255-2364

    Date

    2006

    Cote

    H bib 6228

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les justices locales dans les villes et villages du...
  70. Résultat n°70

    La justice consulaire de Troyes, 450 ans d'une juridiction originale / Jacky Provence.

    Date

    2015

    Cote

    Delta 3019/10

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Vie en Champagne (La)
    • La justice consulaire de Troyes, 450 ans d'une juridiction...
  71. Résultat n°71

    Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Hp 6396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice
  72. Résultat n°72

    Conseil souverain de la Martinique : série B, 1791-1820 : inventaire analytique / Archives départementales de la Martinique ; [réd.] par Liliane Chauleau. Fort-de-FranceArchives départementales de la Martinique1999

    Date

    1999

    Cote

    AD 972/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Martinique - Archives départementales
    • Conseil souverain de la Martinique : série B, 1791-1820 :...
  73. Résultat n°73

    La justice rémoise au XVe siècle, miroir d'une société : d'après un registre du bailliage de Reims (1432-1465) / Sébastien Thomas ReimsUniversité de Reims2000

    Date

    2000

    Cote

    Ch 10210/319

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • La justice rémoise au XVe siècle, miroir d'une société...
  74. Résultat n°74

    Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'Ancien Régime : Sous-série 1 B : bailliage de Châteauroux. / Archives départementales et patrimoine historique de l'Indre ; répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René Lacour ; révision et correction, introduction et index par Marc Du Pouget ; préface par Louis Pinton ; avant-propos par Jean-Pierre Surrault. ChâteaurouxConseil général de l'Indre2003

    Date

    2003

    Cote

    AD 36/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre - Archives départementales
    • Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'Ancien...
  75. Résultat n°75

    Juger la "Terreur" : justice transitionnelle et République de l'an III, 1794-1795 / sous la direction de Hervé Leuwers, Virginie Martin et Denis Salas

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Leuwers, Hervé

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8283, 32

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Juger la "Terreur" : justice transitionnelle et République...
  76. Résultat n°76

    L'officialité de Châlons-en-Champagne à la fin du XVème siècle d'après son registre des causes 1471-1475 : études des délits / Véronique Beaulande ReimsUniversité de lettres1993

    Date

    1993

    Cote

    Ch 10210/164

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • L'officialité de Châlons-en-Champagne à la fin du XVème...
  77. Résultat n°77

    [Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales. 2007] 200 ans de vie économique & de justice consulaire : la Marne, une industrie aux mille et une facettes : exposition organisée par les Archives départementales de la Marne du 2 juillet au 31 août 2007 / textes, Jacques Marseille ; sous la direction de Perrette Rey. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2007

    Date

    2007

    Cote

    Chp 18433

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • [Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales....
  78. Résultat n°78

    Des avantages du concours appliqué au recrutement du personnel administratif et judiciaire. Lu à la Société littéraire de Lyon, dans sa séance du 13 novembre 1844

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Bellin, Antoine-Gaspard

    Date

    1846

    Cote

    SA 6193 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des avantages du concours appliqué au recrutement du...
  79. Résultat n°79

    Service des archives : rapport d'activité année 1997 / Ministère de la Justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement

    Date de publication

    [1998]

    Date

    [1998]

    Cote

    Hp 16618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Service des archives : rapport d'activité année 1997...
  80. Résultat n°80

    Valeurs et justice : écarts et proximités entre société et monde judiciaire du Moyen âge au XVIIIe siècle / sous la direction de Bruno Lemesle et Michel Nassiet. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2011 Histoire, ISSN 1255-2364

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5730

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Valeurs et justice : écarts et proximités entre société...