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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du départemment de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris, Fonds 1790-2010 / Direction des services d'archives de Paris. ParisDépartement de Paris2011-2011

    Date

    2011-2011

    Cote

    H bib 5637

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune, avoué, à Châlons (1938-1953) / Archives départementales de la Marne. ReimsArchives départementales de la Marne2005

    Date

    2005

    Cote

    Chp 18320

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune,...
  4. Résultat n°4

    La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962

    Date

    1941-1962

    Cote

    Delta 2106/1-22

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Semaine juridique (La)
    • La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Meuse ; par Jean Colnat.Bar-le-Ducimpr. Jolibois1962

    Date

    1962

    Cote

    AD 55/28

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  6. Résultat n°6

    Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire numérique détaillé [des] Archives départementales du Rhône, sous-série 2 B / Archives départementales du Rhône ; établi par Annie Charnay ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonArchives départementales du RhôneConseil général du Rhône1990

    Date

    1990

    Cote

    AD 69/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

    Date

    1928

    Cote

    R H 12052/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales...
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  8. Résultat n°8

    Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Soulie, Maurice

    Date

    1932

    Cote

    H bib 1790 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié
  9. Résultat n°9

    L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

    Date de publication

    1980

    Auteur

    Kwanten, André

    Date

    1980

    Cote

    Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
  10. Résultat n°10

    Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. - ParisPlon1957

    Date

    1957

    Cote

    H bib 11727

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire de la magistrature française : des origines...
  11. Résultat n°11

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  12. Résultat n°12

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    R Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  13. Résultat n°13

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  14. Résultat n°14

    Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Chp 13833

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
  15. Résultat n°15

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  17. Résultat n°17

    [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009] La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958 / Archives départementales des Deux-Sèvres. NiortConseil général des Deux-Sèvres2009

    Date

    2009

    Cote

    H bib 11595

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009]...
  18. Résultat n°18

    Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5667

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives départementales de la Moselle ; dressé sous la direction de Jean Rigault. MetzÉditions """"le Lorrain""""1959

    Date

    1959

    Cote

    AD 57/33

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Moselle - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives...
  20. Résultat n°20

    Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire d'annonces légales, judiciaires et avis divers. ReimsMatot-Braine1892-2022

    Date

    1892-2023

    Cote

    Delta 354/1-105

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Petites affiches Matot-Braine
    • Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire...
  21. Résultat n°21

    Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France / présenté... par le Garde des sceaux,... - Paris : Imprimerie royale, 1831-1935

    Date

    1831-1928

    Cote

    Delta 2245/1-13

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte général de l'administration de la justice civile...
    • Compte général de l'administration de la justice civile...
  22. Résultat n°22

    État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent. Tome IV, Série BB. justice. Fascicule 2, sous-séries BB 26 à BB 34, BB 19 supplément / [Avant-propos de Charles Braibant]. - ParisH. Didier1955

    Date

    1955

    Cote

    R NAT 62

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • État sommaire des versements faits aux Archives nationales...
  23. Résultat n°23

    La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen âge : XIIIe-XVIe siècles / David Chauvet

    Date de publication

    2012

    Auteur

    Chauvet, David

    Date

    2012

    Cote

    H bib 8186

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen...
  24. Résultat n°24

    Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du Parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004 / [catalogue réalisé] sous la dir. de Olivier Cogne GrenobleArchives départementales de l'Isère2003

    Date

    2003

    Cote

    H bib 11438

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série L : Fonds administratif (Supplément) et fonds judiciaires de la période révolutionnaire / Archives départementales de la Haute-Marne ; par Robert Decker. ChaumontArchives départementales1970

    Date

    1970

    Cote

    AD 52/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série L : Fonds administratif...
  26. Résultat n°26

    Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du Parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004 / [catalogue réalisé] sous la dir. de Olivier Cogne GrenobleArchives départementales de l'Isère2003

    Date

    2003

    Cote

    R H bib 11438

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée...
  27. Résultat n°27

    Une histoire des prisons militaires, XIXe-XXe siècles / Emmanuel Pénicaut. Les prisons de la Révolution : la prison révolutionnaire dans le Nord... / Christine Tarakanov, Bruno Maillard, Émilie Bremond-Poulle . ParisMinistère de la Justice, 2009.2007 Histoire pénitentiaire ; volume 9) (Collection Travaux & documents / Direction de l'administration pénitentiaire ; n° 79

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5381

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Une histoire des prisons militaires, XIXe-XXe siècles...
  28. Résultat n°28

    Société, criminalité et justice dans le bailliage royal de Châlons 1700-1789 / Didier Wojszvzyk. ReimsUniversité de lettres1988

    Date

    1988

    Cote

    Ch 10210/139

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Société, criminalité et justice dans le bailliage royal...
  29. Résultat n°29

    Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

    Date

    1929-1940

    Cote

    2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
  30. Résultat n°30

    Les procès scandaleux en Champagne : du Moyen âge à nos jours / Daniel Pellus. AmiensMartelle1995

    Date

    1995

    Cote

    R Ch 1299

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Les procès scandaleux en Champagne : du Moyen âge à...
  31. Résultat n°31

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  32. Résultat n°32

    De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Navatte, Bernard

    Date

    1947

    Cote

    Dp 15001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux...
  33. Résultat n°33

    Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution) : Répertoire de la série U. ParisCentre historique des Archives nationales2003 Archives nationales

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5010

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et...
  34. Résultat n°34

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  35. Résultat n°35

    Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale : guide de recherches / par Anne Ducret, et Élisabeth Perrier ; sous la dir. de Françoise Banat-Berger. - ParisMinistère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Service des archives1997

    Date

    1997

    Cote

    R NAT 124

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Justice : les archives contemporaines de l'administration...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 52/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  37. Résultat n°37

    La Résistance dans la pratique judiciaire : 1940-1944 / préface de Pierre Truche. Parisla Documentation française2012 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 22

    Date

    2012

    Cote

    H bib 7531

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Résistance dans la pratique judiciaire : 1940-1944...
  38. Résultat n°38

    Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons, en l'année M. DCC. LXXXIII. sur cette question proposée par la même académie : quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célébrité et le moins de frais possibles ? / L. J. B. Bucquet

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet

    Date

    1789

    Cote

    H bib 11388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons,...
  39. Résultat n°39

    Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Bourgeois

    Date

    1899

    Cote

    Delta 101/107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
  40. Résultat n°40

    L'affaire est dans le sac : justice(s) en Essonne du Moyen Age au XIXe siècle : livret d'exposition / Archives départementales de l'Essonne. EvryConseil général de l'Essonne2013

    Date

    2013

    Cote

    Hp 8827

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • L'affaire est dans le sac : justice(s) en Essonne du...