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331 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du départemment de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris, Fonds 1790-2010 / Direction des services d'archives de Paris. ParisDépartement de Paris2011-2011
Cote
H bib 5637
 Date
2011-2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires...
Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°3

Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune, avoué, à Châlons (1938-1953) / Archives départementales de la Marne. ReimsArchives départementales de la Marne2005
Cote
Chp 18320
 Date
2005
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune,...
Résultat n°4

La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962
Cote
Delta 2106/1-22
 Date
1941-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Semaine juridique (La)
  • La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Meuse ; par Jean Colnat.Bar-le-Ducimpr. Jolibois1962
Cote
AD 55/28
 Date
1962
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Meuse - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
Résultat n°6

Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire numérique détaillé [des] Archives départementales du Rhône, sous-série 2 B / Archives départementales du Rhône ; établi par Annie Charnay ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonArchives départementales du RhôneConseil général du Rhône1990
Cote
AD 69/18
 Date
1990
 Lieu
Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Rhône - Archives départementales et communales
  • Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928
Cote
R H 12052/13
 Date
1928
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Marne - Archives départementales et communales...
  • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
Résultat n°8

Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié
Cote
H bib 1790 (Cote intellectuelle)
 Date
1932
 Lieu
États-Unis
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié
Résultat n°9

L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
Cote
Delta 103/145 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
Résultat n°10

Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. - ParisPlon1957
Cote
H bib 11727
 Date
1957
 Lieu
France
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire de la magistrature française : des origines...
Résultat n°11

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825
Cote
H bib 8080
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
Résultat n°12

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459
Cote
R Chp 6135 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
Résultat n°13

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011
Cote
H bib 5758
 Date
2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
Résultat n°14

Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc
Cote
Chp 13833
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
Résultat n°15

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Cote
3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)
 Date
1802-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987
Cote
AD 38/18
 Date
1987
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
Résultat n°17

[Exposition. Niort, Archives départementales. 2009] La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958 / Archives départementales des Deux-Sèvres. NiortConseil général des Deux-Sèvres2009
Cote
H bib 11595
 Date
2009
 Lieu
Deux-Sèvres (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009]...
Résultat n°18

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36
Cote
H bib 5667
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives départementales de la Moselle ; dressé sous la direction de Jean Rigault. MetzÉditions """"le Lorrain""""1959
Cote
AD 57/33
 Date
1959
 Lieu
Moselle (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Moselle - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives...
Résultat n°20

Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire d'annonces légales, judiciaires et avis divers. ReimsMatot-Braine1892-2022
Cote
Delta 354/1-105
 Date
1892-2023
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Périodique, Journaux

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre vivant
  • Petites affiches Matot-Braine
  • Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire...