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331 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du départemment de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris, Fonds 1790-2010 / Direction des services d'archives de Paris. ParisDépartement de Paris2011-2011

Date

2011-2011

Cote

H bib 5637

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune, avoué, à Châlons (1938-1953) / Archives départementales de la Marne. ReimsArchives départementales de la Marne2005

Date

2005

Cote

Chp 18320

Résultat n°4

La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962

Date

1941-1962

Cote

Delta 2106/1-22

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Meuse ; par Jean Colnat.Bar-le-Ducimpr. Jolibois1962

Date

1962

Cote

AD 55/28

Résultat n°6

Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire numérique détaillé [des] Archives départementales du Rhône, sous-série 2 B / Archives départementales du Rhône ; établi par Annie Charnay ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonArchives départementales du RhôneConseil général du Rhône1990

Date

1990

Cote

AD 69/18

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

Date

1928

Cote

R H 12052/13

Résultat n°8

Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié

Date

1932

Cote

H bib 1790 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

Date

1980

Cote

Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. - ParisPlon1957

Date

1957

Cote

H bib 11727

Résultat n°11

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

Date

1825

Cote

H bib 8080

Résultat n°12

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

Date

1935

Cote

R Chp 6135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°14

Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

Date

1979

Cote

Chp 13833

Résultat n°15

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

Date

1802-1833

Cote

3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°17

[Exposition. Niort, Archives départementales. 2009] La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958 / Archives départementales des Deux-Sèvres. NiortConseil général des Deux-Sèvres2009

Date

2009

Cote

H bib 11595

Résultat n°18

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

Date

2011

Cote

H bib 5667

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives départementales de la Moselle ; dressé sous la direction de Jean Rigault. MetzÉditions """"le Lorrain""""1959

Date

1959

Cote

AD 57/33

Résultat n°20

Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire d'annonces légales, judiciaires et avis divers. ReimsMatot-Braine1892-2022

Date

1892-2023

Cote

Delta 354/1-105