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2 831 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens meubles après décès

    Date

    1647-1648

    Cote

    18 B 241

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...
    • Inventaires ou ventes servant d'inventaires de biens...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  2. Résultat n°2

    Procédures pour interdiction

    Date

    1721-1740

    Cote

    18 B 2161

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures pour interdiction
    • Procédures pour interdiction

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  3. Résultat n°3

    Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    01/1679-06/1679

    Cote

    18 B 574

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1628-1631

    Cote

    18 B 1632

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  5. Résultat n°5

    Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    07/1676-12/1676

    Cote

    18 B 568

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...
    • Comptes de successions, de tutelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1646

    Cote

    18 B 1671

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées, expéditions levées

    Date

    1719-1722

    Cote

    18 B 1429

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées,...
    • Plaidoyers registrés et sentences, expéditions délivrées,...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Procédures criminelles

    Date

    1759-1769

    Cote

    20 B 382

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  9. Résultat n°9

    Cote vacante

    Cote

    19 B 153

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  10. Résultat n°10

    Réceptions de maîtres et jurés

    Date

    1742

    Cote

    18 B 146

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Procès-verbaux de réceptions de maîtres et jurés :...
    • Réceptions de maîtres et jurés

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  11. Résultat n°11

    Réceptions d'officiers

    Date

    1727-1789

    Cote

    20 B 4

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1630-1631

    Cote

    18 B 1640

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  13. Résultat n°13

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/05/1750-11/07/1750

    Cote

    20 B 217

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Date

    1700-1704

    Cote

    18 B 1856

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité
    • Procès-verbaux d'ordre et d'égalité

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  15. Résultat n°15

    Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant en vente qu'à louage

    Date

    1782

    Cote

    18 B 1604

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...
    • Cédules proclamatoires et délivrances d'héritages tant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  16. Résultat n°16

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1632-08/1632

    Cote

    19 B 131

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Date

    1648

    Cote

    18 B 1925

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de quarantaine, baux judiciaires (grosses)

    Date

    1732

    Cote

    18 B 1816

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction grâcieuse et contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...
    • Procès-verbaux de criées, mises à prix, billets de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  19. Résultat n°19

    Procédures extraordinaires

    Date

    1766-1767

    Cote

    18 B 2146

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures extraordinaires
    • Procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  20. Résultat n°20

    Registres des extraordinaires

    Date

    1784

    Cote

    18 B 1313

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Sentences et feuilles d'audiences extraordinaires
    • Registres des extraordinaires
    • Registres des extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims