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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la réformation de la justice... / par Raymond Bordeaux,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Bordeaux, Raymond

    Date

    1857

    Cote

    SA 82 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la...
  2. Résultat n°2

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3754 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  3. Résultat n°3

    Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit de M. le Chanoine Camiade avec Mgr Le Camus, évêque du diocèse

    Date de publication

    [1904]

    Date

    [1904]

    Cote

    Hp 6762 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit...
  4. Résultat n°4

    Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service...
  5. Résultat n°5

    Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Jauffret, Alfred

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par...
  6. Résultat n°6

    Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire à Loisy-sur-Marne, syndic définitif de la faillite du sieur Garnier, ci-après défendeur au principal, et demandeur en garantie ; contre Mr. Sellier, avoué près le Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne, défendeur en garantie

    Date de publication

    [1823]

    Date

    [1823]

    Cote

    Chp 17015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire...
  7. Résultat n°7

    Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère

    Date de publication

    1830

    Auteur

    Aubert, Pierre

    Date

    1830

    Cote

    Chp 7889 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
  8. Résultat n°8

    Code Civil

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code Civil
  9. Résultat n°9

    Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions du détail et les controverses. Tome deuxième / par G. Baudry-Lacantinerie,...

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Baudry-Lacantinerie, Gabriel

    Date

    1921

    Cote

    H bib 8265

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Précis de droit civil contenant dans une première partie...
  10. Résultat n°10

    Précis de droit civil : conforme au programme des Facultés de droit. Tome Premier, Contenant les matières exigées pour l'examen de première année de la licence en droit / par G. Baudry-Lacantinerie,...

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Baudry-Lacantinerie, Gabriel

    Date

    1919

    Cote

    H bib 8264

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Précis de droit civil : conforme au programme des Facultés...
  11. Résultat n°11

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  12. Résultat n°12

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1948

    Cote

    H bib 8262

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième...
  13. Résultat n°13

    Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...

    Date de publication

    1953

    Auteur

    Julliot de La Morandière, Léon

    Date

    1953

    Cote

    H bib 8261

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale,...
  14. Résultat n°14

    La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Tardif, Adolphe

    Date

    1885

    Cote

    H bib 320 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe...
  15. Résultat n°15

    Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins

    Date de publication

    1769

    Auteur

    Danty, N.

    Date

    1769

    Cote

    H bib 10284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
  16. Résultat n°16

    Précis de droit civil publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant

    Date de publication

    1943-1944

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1943-1944

    Cote

    D bib 9 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit civil publié d'après le "Cours élémentaire...
  17. Résultat n°17

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 827 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  18. Résultat n°18

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 826 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  19. Résultat n°19

    Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, publié sous la direction de M. Gaston Griolet,... par M. Henry Bourdeaux,

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1932

    Cote

    D bib 825 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine...
  20. Résultat n°20

    Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau

    Date de publication

    1818

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1818

    Cote

    D bib 810 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau