Filtrer les résultats
Multimédias
  • 51
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 17
  • 30
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 11
  • 8
  • 5
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 51
  • 15
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Jauffret, Alfred

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par...
  4. Résultat n°4

    Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service...
  5. Résultat n°5

    Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit de M. le Chanoine Camiade avec Mgr Le Camus, évêque du diocèse

    Date de publication

    [1904]

    Date

    [1904]

    Cote

    Hp 6762 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit...
  6. Résultat n°6

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3754 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  7. Résultat n°7

    Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la réformation de la justice... / par Raymond Bordeaux,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Bordeaux, Raymond

    Date

    1857

    Cote

    SA 82 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la...
  8. Résultat n°8

    Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant.

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1943

    Cote

    D bib 10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire...
  9. Résultat n°9

    Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la dir. de Pierre Demogue [puis de Louis Josserand]

    Date de publication

    1935-1949

    Auteur

    Demogue, René

    Date

    1935-1949

    Cote

    D bib 10014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la...
  10. Résultat n°10

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  11. Résultat n°11

    La capacité en droit. Précis élémentaire de droit civil : (conforme au programme des examens de capacité réorganisés par le décret du 4 mars et l'arrêté du 9 mars 1932) / par Ph. Bonnecarrère, M. Laborde-Lacoste, Louis Crémieu

    Date de publication

    1933-1934

    Auteur

    Bonnecarrère, Ph.

    Date

    1933-1934

    Cote

    D bib 1027 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La capacité en droit. Précis élémentaire de droit civil...
  12. Résultat n°12

    La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / Par M. Pigeau

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1811

    Cote

    D bib 10311 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...
  13. Résultat n°13

    Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1956

    Cote

    D bib 10324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
  14. Résultat n°14

    Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / par P. Gilbert,...

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Sirey, Jean-Baptiste

    Date

    1859

    Cote

    D bib 10336 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence...
  15. Résultat n°15

    La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau

    Date de publication

    1779

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1779

    Cote

    D bib 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes...
  16. Résultat n°16

    La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau

    Date de publication

    1819

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1819

    Cote

    D bib 10386 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...
  17. Résultat n°17

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  18. Résultat n°18

    Code civil

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil
  19. Résultat n°19

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  20. Résultat n°20

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...